Hugues Gros
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gros (Hugues, Robert)
directeur dans une compagnie maritime ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
24
"
annees_activite_professionelle
=
"
24
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000445605
(source JORF)
nomination
15 Mai 2005
15/05/2005
De:
Gros (Hugues)
AF
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande, pour la navigation de commerce et pour la pêche maritime
1. En ce qui concerne la navigation de commerce
a) Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000418473
(source JORF)
nomination
16 Février 2003
16/02/2003
De:
Gros (Hugues)
Objet:
membres de la commission d'équivalence
instituée par l'article 77 du décret no 99-439 du
25 mai 1999
2o Représentants des organisations nationales syndicales
d'armateurs et d'officiers de la marine marchande
A. - Armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission d'équivalence
suppleant
JORFTEXT000000580742
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Gros (Hugues)
Objet:
membres du Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
1o Représentants des organisations
nationales syndicales d'armateurs et de marins
A. - Armateurs
a) Commerce
Titulaires
Groupe:
Comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
JORFTEXT000000572417
(source JORF)
nomination
05 Juin 1998
05/06/1998